Taxe carbone : vers la mise en place d’un bonus malus ?
Par Jean Julien • 28 jan, 2010 • Catégorie: A la une, Non classé •
Après le camouflet reçu du Conseil d’État, le gouvernement essaie tant bien que mal de trouver une petite porte pour faire passer en douceur la taxe carbone. Dernière piste évoquée, la création d’un système de bonus malus. Concrètement, un seuil de pollution serait fixé pour les entreprises, selon leur type d’activité. Les mauvais élèves qui dépasseraient ce seuil seraient ainsi taxés lourdement tandis que les bons, qui arrivent à se maintenir en dessous, toucheraient un bonus.
Le ministre de l’environnement envisage également un dispositif voisin, plus incitatif. Il consisterait à attribuer un crédit d’impôt aux entreprises investissant pour réduire leurs émissions de CO2.
Les deux alternatives à la taxe carbone feront l’objet d’une concertation dans les semaines à venir. Elle réunira le gouvernement et les entreprises, secteur par secteur, avec pour objectif d’aboutir à des propositions concrètes, applicables dès le mois de juillet prochain.
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